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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) NOVOFERM FRANCE
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novomatic
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

novomatic
NOVOFERM FRANCE SA

Numéro de dépôt :
93487404
Date de dépôt :
07/10/1993
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
07/10/2003

Présentation de la marque novomatic

Déposée le 7 octobre 1993 par la Société Anonyme (SA) NOVOFERM FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « novomatic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-47 du 26 novembre 1993.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) NOVOFERM FRANCE domicilié(e) Zone industrielle Les Redoux, 44270 MACHECOUL - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 044 772 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVOFERM FRANCE SA - France.

La marque novomatic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93487404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque novomatic est expirée depuis le 7 octobre 2003.

NOVOFERM FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : + SVP + Simple + Vite + Proche du client , NOVOROL , NOVOGATE , F-Max , NOVOMATIC , DWM , AMARINE , LUTERMAX , MAEVA , NOVOFERM EXPERT


NOVOFERM FRANCE SA - Zone industrielle Les Redoux, 44270 MACHECOUL - France - SIREN 343044772


NOVOFERM FRANCE SA - France


Inscription le 1 juin 2007 - Transmission totale de propriété n°454748 - Publication au BOPI 2007-06-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 26 nov. 1993 au BOPI 1993-47

Moteur pour porte de garage.